Menu

Mentions légales

Le site www.rugbyclub-webbellis.com est la propriété de l’association Rugby Club Webb Ellis
Numéro SIREN 439257676
Inscription au RNA le 09/01/1996
Identifiant association : W062002617
Siège social : PORTE DE FRANCE 06500 MENTON (France)

Téléphone : +33 7 50 69 83 00

Email : ecole-rugby-webb-ellis@orange.fr

Objet de l’association : Préformation et formation des enfants et des adultes à la technique et à la pratique du rugby ; l’association est affiliée à la FFR et à la FIRA ; les catégories sont les suivantes : débutants, poussins, benjamins, minimes, cadets, juniors, séniors ; l’école de rugby fait partie intégrante et non dissociable du rugby club Menton Webb Ellis

Hébergement du site :

  • OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
  • Téléphone : 08 203 203 63
  • Site: www.ovhcloud.com

Conception et réalisation du site :

Agence web informatiques.com (www.informatiques.com)

Propriété, droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Rugby Club Webb Ellis. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Rugby Club Webb Ellis est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Rugby Club Webb Ellis est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Rugby Club Webb Ellis.

 

Call Now Button